Une fraude immobilière à Montréal

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Fraude immobilière: Mieux vaut prévenir que guérir

Hazem Bouattour: fraudeur immobilier

(Montréal) Le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) a lancé un mandat d’arrêt pancanadien pour retrouver un présumé fraudeur qui se serait approprié des maisons à l’insu de leurs propriétaires véritables. Hazem Bouattour aurait utilisé ce stratagème à cinq reprises dans le but d’obtenir des prêts hypothécaires.

Un jour d’octobre 2009, Viviane Gauthier-Jacquet a reçu un visiteur pour le moins inusité.

Un évaluateur a sonné à sa porte, et demandé à inspecter les lieux. Il doit y avoir erreur, lui a dit la résidente de Westmount. Jamais elle n’avait songé à mettre sa maison en vente. «Il est retourné dans sa voiture, il a ramené ses papiers, et s’est rendu compte qu’il devait faire l’évaluation de la maison sans sonner, relate la propriétaire. C’était écrit que la maison était entre les mains d’un locataire qui était absent.»

N’eût été cette méprise de l’évaluateur, Mme Gauthier-Jacquet n’aurait eu vent de rien. D’après le Registre foncier du Québec, sa maison était officiellement passée aux mains d’un «investisseur pétrolier» appelé Hazem Bouattour le 14 octobre 2009. L’évaluateur, qui était manifestement de bonne foi, venait inspecter la demeure pour le compte d’un prêteur hypothécaire privé. Celui-ci s’apprêtait à consentir un prêt de 500 000 $ au «nouveau» propriétaire. Et la maison de Mme Gauthier-Jacquet allait servir de garantie à l’emprunt.

«Cette étourderie était une double chance, puisque j’étais là et j’ai pu savoir qu’il y avait eu une vente de ma maison à mon insu, raconte Mme Gauthier-Jacquet. Des gens s’étaient présentés devant un avocat en s’appropriant mon nom et celui de mon mari, et ils ont vendu la maison à M. Bouattour.»

Quatre propriétaires de Westmount et un autre de l’arrondissement de Saint-Laurent ont été victimes de ce stratagème, a indiqué hier le porte-parole du SPVM, Daniel Lacoursière, confirmant un reportage de CTV. Le présumé fraudeur a réussi à utiliser une de ces propriétés pour obtenir du financement auprès d’un prêteur privé.

«Il achetait frauduleusement des maisons qui n’avaient pas d’hypothèques pour ne pas avoir à passer par un prêteur, a indiqué M. Lacoursière. Il fabriquait les faux papiers, passait chez un avocat et authentifiait la transaction.»

Après avoir alerté la police, Viviane Gauthier-Jacquet et son conjoint ont embauché un avocat pour faire stopper la transaction frauduleuse. Malgré tout, ils ont reçu une facture par la poste, quelques semaines plus tard, au nom de Hazem Bouattour : la «taxe de bienvenue» de la Ville de Westmount. Le directeur général de la municipalité, Duncan Campbell, affirme que deux résidants ont porté plainte à son service des finances après avoir reçu des factures semblables alors qu’ils n’avaient jamais vendu leur maison. Dans chaque cas, le nouveau propriétaire s’appelait Hazem Bouattour. Soupçonnant une fraude, la Ville a alerté la police l’hiver dernier.

«Selon ce que j’ai vu, nous avions reçu des actes de vente certifiés, tout enregistrés, explique M. Campbell. Tout avait l’air correct et officiel. C’est seulement lorsque nous avons envoyé des comptes que nous avons reçu les commentaires de nos résidants, à l’effet que leurs maisons n’étaient pas vendues.»

Hazem Bouattour est soupçonné de fraude, de fabrication et d’usage de faux documents. Un avocat de Montréal a agi comme intermédiaire dans plusieurs des fausses transactions qu’il aurait orchestrées.

Viviane Gauthier-Jacquest affirme qu’elle a porté plainte contre lui au Barreau du Québec. Mais le SPVM ne le soupçonne pas d’avoir participé à la fraude. «Les enquêteurs ont rencontré l’avocat, a indiqué le porte-parole du SPVM Daniel Lacoursière. Au moment où l’on se parle, il ne serait pas considéré comme un suspect.»

Tiré d’un article de Marc Croteau pour LaPresse